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revenus fonciers

Posté par
gridinx
18-07-08 à 10:00

Bonjour,

problème sur un devoir ( encore ! ), peux t-on m'indiquer la demarche à suivre svp ?

Je suis chargée d'aider monsieur jean à établir sa déclaration de revenus fonciers 2006.
Son patrimoine immobilier comprend :

un appart locatif à st etienne. Cet appart en copropriété est loué nu, sans régime particulier. Pour 2006, le loyer est de 300 euros par mois.

Dans cet appart, MJ a fait procéder à la réfection totale de l'installation de chauffage central. Facture du 15 juin 2006 de 7200 euros TTC réglée le 23 septembre 2006.

Les provisions pour charges de copropriété régkées en 2006 s'élèvent à 490 euros TTC des loyers.

Vos frais de gestions s'élèvent à 7% TTC des loyers.

Asurances loyers impayés : 5% TTC des loyers

taxes foncières : 310 euros dont 10 euros de taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

Determinez le bénéfice ou le deficit de chaque bien immobilier au titre de l'année 2006 en détaillant votre décompte.
Vous totaliserez le bénéfice ou le deficit de chaque bien immobilier pour obtenir le revenu ou le deficit foncier annuel global de l'année 2006.
En cas de deficit annuel pour l'année 2006, vous preciserez de façon chiffrée ce qu'il advient de ce deficit.

Posté par
borneo
re : revenus fonciers 18-07-08 à 10:41

Bonjour,

c'est l'énoncé original ?

Parler de chaque bien n'a pas de sens quand il n'y en a qu'un...

490 euros TTC des loyers ne veut rien dire...

Pour calculer le revenu net de ce bien, c'est simple : on cherche les recettes moins les dépenses  

Remarque : on ne peut pas déduire les frais d'enlèvement des ordures ménagères, je crois.

Posté par
gridinx
re : 18-07-08 à 10:49

Bonjour,

il y a plusieurs biens, mais je souhaitais savoir la démarche pour un bien déjà.
Oui, c'est l'énoncé original et c'est pas la première fois qu'on me pose la question ( bizarre ).
oui, pour les 490 E TTC, jme suis trompée, il ne faut pas tenir compte " des loyers ".

Posté par
gridinx
re : 18-07-08 à 11:03

alors,
Revenus fonciers : 3600 E/an
Charges déductibles : 7200 E + 490 E + 252 E + 180 E + 310 E = 8432 E
Si on déduit toutes ses charges, on a : 3600 - 8432 = - 4832 E

Est-ce juste ?

Posté par
borneo
re : revenus fonciers 18-07-08 à 11:26

Tu ne peux pas déduire les ordures ménagères.

Le problème quand un élève modifie un énoncé croyant simplifier, c'est que parfois il manque des infos. Pour ce cas précis, on aura un déficit sur ce bien, qui n'aura pas le même devenir si le bien est unique ou si certains biens sont bénéficiaires. Donc il faudra tout de même copier l'énoncé en entier  

Posté par
gridinx
re : 18-07-08 à 11:34

je n'ai pas déduit les ordures ménagères !
252 E représente les frais de gestions soit 7% TTC des loyers et 180 E représente l'assurance des loyers impayés et enfin 310 E est le montant de la taxe d'habitation.

Posté par
borneo
re : revenus fonciers 18-07-08 à 12:50

Ton énoncé ne parle nulle part de taxe d'habitation, qui de toute manière ne concerne pas le propriétaire, mais le locataire.

Posté par
gridinx
re : 18-07-08 à 13:43

si, en fait il marque taxe d'habitation, j'ai oublié de mettre.

Posté par
borneo
re : revenus fonciers 18-07-08 à 13:47

Et alors la taxe foncière, c'est combien ?

Posté par
gridinx
re : 18-07-08 à 14:00

310 E

Posté par
borneo
re : revenus fonciers 18-07-08 à 14:11

Attention, la taxe foncière, ce n'est pas la même chose que la taxe d'habitation. Que dit l'énoncé, exactement ?

Posté par
borneo
re : revenus fonciers 18-07-08 à 14:50

Pour ne pas perdre de temps dans des questions d'énoncé, le principe est de déduire des revenus bruts (les loyers) la valeur de la taxe foncière, diminuée de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

Posté par
gridinx
re : 18-07-08 à 14:58

donc la taxe foncière de 310 E - 10 E ( taxe OM ) = 300 EUROS

Posté par
borneo
re : revenus fonciers 18-07-08 à 15:05

Oui



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